Conditions de vente
Conditions générales de vente
Les conditions qui régissent nos ventes et commandes sur-mesure.
Pièces uniques et bois vivant — lisez bien la section Garantie.
Commande
Les commandes ne deviennent définitives qu'après acceptation des présentes conditions par notre atelier. Sauf mention contraire, nos devis sont valables pour une durée limitée.
Délais de livraison
Tout délai n'est communiqué qu'à titre indicatif. Aucune pénalité de retard ne peut être réclamée pour un retard dû à une pénurie de matière première ou à tout autre cause indépendante de notre volonté. Les marchandises sont payables en totalité à la commande. Le bois est un matériau vivant : les mouvements ou les fentes ne constituent pas un vice.
Obligations de l'atelier
L'atelier s'engage à fabriquer lui-même les articles proposés à la vente. Il s'engage à fournir les articles commandés par le client ; il n'est pas responsable de leur transport. Pour les pièces sélectionnées par l'atelier, un ou plusieurs certificats d'authenticité sont délivrés, précisant le type de série et un numéro.
Obligations du client
Le client reconnaît : a) que les photographies publiées ne sont pas contractuelles ; b) que les commandes spéciales font l'objet d'un contrat spécifique signé de toutes les parties ; c) qu'en cas de non-livraison, c'est au client de se retourner contre le transporteur ; d) que si le colis est endommagé à la livraison, c'est au client de le refuser.
Modification de commande
Toute modification par le client d'une commande devenue ferme doit faire l'objet d'un avenant écrit précisant les nouvelles conditions.
Annulation
Une annulation est acceptée uniquement si l'article n'a pas encore été expédié ; dans ce cas, l'article est remboursé, déduction faite des frais déjà engagés.
Garantie
Les parties visibles en bois sont garanties 2 ans ; le retour est aux frais du client. Non couverts : les dommages causés par des phénomènes naturels ou une intervention humaine.
Réserve de propriété
Conformément à la loi française 80-335, l'atelier reste propriétaire des marchandises jusqu'au paiement intégral du prix de vente, quelle que soit la date de livraison.
Juridiction compétente
Toute réclamation doit être adressée par lettre recommandée dans les 15 jours suivant la prise de connaissance du préjudice. Tribunal compétent : Le Puy-en-Velay.